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Par la présente, Demandware vous autorise à faire une copie du contenu affiché sur le Site Web pour votre utilisation personnelle, à des fins de prise de connaissance, de comparaison et d'achat de produits et services de Demandware, sous réserve que (i) ladite copie porte la mention "© 2016 Demandware, Inc. Tous droits réservés." ; (ii) ladite copie soit faite à titre informatif et non commercial ou à des fins d'utilisation personnelle et ne soit en aucun cas copiée, publiée sur un réseau informatique ou diffusée part quelque moyen que ce soit ; et (iii) ladite copie ne subisse aucune modification. L'Utilisateur n'est en aucun cas autorisé à imprimer, copier, reproduire, distribuer, transmettre, télécharger (vers l'amont ou vers l'aval), stocker, exécuter, afficher de manière publique ou modifier le contenu du Site Web. Les établissements d'enseignement autorisés tels les établissements primaires, secondaires et universitaires peuvent télécharger et reproduire le contenu du Site Web afin de le distribuer en cours. La distribution de ce contenu en dehors d'une salle de classe exige une autorisation écrite expresse. Toute autre utilisation est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure du possible. Le Site Web peut comporter des services d'e-mail, d'accueil, des forums, des communautés et/ou d'autres systèmes de messagerie et de communication (ci-après collectivement appelés les "Services de communication") permettant à l'Utilisateur de communiquer. L'Utilisateur accepte de n'utiliser les Services de communication qu'afin de publier, envoyer et recevoir des messages et des documents opportuns. Par exemple et sans s'y limiter, l'Utilisateur accepte de ne pas utiliser les Services de communication ou le Site Web (i) dans le cadre d'enquêtes, de concours, de systèmes pyramidaux, de chaînes de lettres, de pourriel, de spams, de messages de masse ou non sollicités ; (ii) afin de diffamer, agresser, harceler, menacer ou d'attenter de quelque manière que ce soit aux droits des personnes ; (iii) publier, télécharger, distribuer ou diffuser tout contenu choquant, blasphématoire, diffamatoire, obscène, pornographique à caractère sexuel, raciste, violent, illicite ou en une quelconque manière répréhensible ; (iv) télécharger ou mettre à disposition des fichiers incluant des contenus protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à moins que l'Utilisateur ne détienne les droits ou toutes les autorisations nécessaires à la diffusion de ces fichiers ; (v) faire de la publicité ou formuler des offres de biens ou services à des fins commerciales, à moins que les Services de communication ne l'autorisent spécifiquement ; (vi) restreindre ou empêcher l'utilisation des Services de communication ou du Site Web par les autres utilisateurs ; (vii) collecter de quelque manière que ce soit des informations sur les autres utilisateurs, notamment leur adresse e-mail ; ou (viii) enfreindre la loi ou les réglementations applicables. Demandware n'est aucunement tenu de surveiller le Site Web ou les Services de communication. Cependant, Demandware se réserve, à sa seule discrétion, un droit de regard sur les contenus publiés sur le Site Web et de les supprimer et/ou de les modifier. Demandware se réserve à tout moment le droit de révoquer votre accès au Site Web et au Services de communication, sans préavis et pour quelque raison que ce soit. À sa seule discrétion, si elle le juge nécessaire, la société Demandware se réserve à tout moment le droit de divulguer toute information afin de répondre à toute exigence légale, réglementaire, judicaire ou de l'État ou de modifier, de ne pas publier ou de supprimer tout ou partie de toute information ou tout contenu.

MARQUES DE COMMERCE ET DROITS D'AUTEUR

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LIENS

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